Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Guide V & S, Les Guides des Vins et Spiritueux
NET V & S, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
4024186
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2023
Le Guide V & S, Les Guides des Vins et Spiritueux de NET V & S

Présentation de la marque Le Guide V & S, Les Guides des Vins et Spiritueux

Déposée le 1 août 2013 par la société NET V & S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Guide V & S, Les Guides des Vins et Spiritueux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société NET V & S domicilié(e) 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 059 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET V & S, M. OZANAM Nicolas domicilié(e) 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Guide V & S, Les Guides des Vins et Spiritueux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Guide V & S, Les Guides des Vins et Spiritueux est expirée depuis le 1 août 2023.

NET V & S a également déposé les autres marques suivantes : NET V&S


NET V & S, Association loi de 1901 - 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France - SIREN 443059746


NET V & S, M. OZANAM Nicolas - 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; calendriers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.